Articles 

2023-2024

 

 

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"Le rôle du tiers face à la contractualisation de la compliance", Revue Droit des sociétés, à paraître janv. 2024.

 

"Vers la personnalité juridique pour certains communs ?", in Les biens communs saisis par le droit, dir. Béatrice Parance et S. Boussard, éd. Société de législation comparée, à paraître.

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"Confier un siège à la Nature au sein du conseil d'administration, un atout ou un risque pour la société ?", RLDA, oct. 2023. ⟨hal-04217859⟩

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"La prise en compte de la sobriété énergétique par le contrat", Énergie-Environnement-Infrastructures, sept. 2023, dossier spécial De la sobriété énergétique par le droit, p. 30.

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"Le régulateur et la finance verte ", n° 3, 2023, Revue de droit bancaire et financier.

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"Par-delà les générations : la structure juridique de la fondation", co-écrit avec J. Mestre, in Droit et transgénérationnel, Mare et Martin, 2023.

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"L’arbre, objet de transmission inter et intra générationnelle ? Regards croisés sur la protection de l’arbre", co-écrit avec M. Eude, in Droit et Transgénérationnel dir. J. Mestre et S. Dupouy, Mare et Martin, 2023.

 

"La nature sujet de droit au service du développement durable", in Quelle conciliation entre le droit économique et le droit de l'environnement ?, dir. S. Hamyi, Presse universitaire de Rabat, à paraître.

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